Madeleine Sauteraud

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Madeleine Marcenac
De: Madeleine Sauteraud
présidente de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres magistrats de la cour d'appel de Paris
Titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2006-06-16"
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000459770(source JORF)
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Madeleine Sauteraud
présidente honoraire de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
président de section à la Commission des recours des réfugiés
prévue par
l'article 5 de la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
relative au droit d'asile,
modifiée par la loi n° 2003-1176 du
10 décembre 2003
Groupe:
Commission des recours des réfugiés
president
JORFTEXT000000258259(source JORF)
désignation
08 Décembre 200408/12/2004
De: Madeleine Sauteraud
présidente de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Membres magistrats de la cour d'appel de Paris
Titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2003-07-18"
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000610500(source JORF)
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Sauteraud (Madeleine)
présidente de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude professionnelle
JORFTEXT000000588284(source JORF)
composition
18 Novembre 200118/11/2001
De: Sauteraud (Madeleine)
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour composer le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit rural et de l'entreprise agricole »
prévu par l'article 43-5 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
« Membres
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit rural et de l'entreprise agricole »
JORFTEXT000000744923(source JORF)
désignation
01 Juin 199901/06/1999
De: Sauteraud, née Marcenac (Madeleine, Marie-Jeanne, Lucienne)
présidente de chambre dans une cour d'appel ; 47 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.